Démocratie Réelle Maintenant des Indignés de Nîmes

Nolwenn Le Blevennec | Journaliste

Spanghero, l’entreprise incriminée dans le scandale Findus, est détenue par une coopérative française qui soulève elle aussi des questions liées à la malbouffe. Cette coopérative, le groupe basque Lur Berri, appartient à 5 000 agriculteurs du sud-ouest et réalise un chiffre d’affaires de 1,12 milliard d’euros. Certains de ses partenariats dans le secteur du foie gras sont épinglés par des associations de défense des animaux.

La coopérative est l’actionnaire majoritaire et le fournisseur en palmipèdes de Labeyrie. Elle a une joint-venture avec le leader espagnol du foie gras et du saumon Martiko. Labeyrie et Martiko sont mises en cause par les associations...

Têtes d’oiseaux morts dans les abreuvoirs

Le site Caracierzos, deuxième producteur de foie gras en Espagne, qui fournit la marque Martiko, a été visité par l’organisation internationale à but non lucratif Igualdad Animal (« Animal Equality ») qui a publié un rapport, une vidéo et des photos de canards morts.

Le site espagnol Publico note :

« Canards morts dans des installations sans filtration de l’air et sans fenêtres, des têtes d’oiseaux morts dans les abreuvoirs, des canards à bec contraint de continuer à se nourrir, des animaux souffrant d’infections oculaires et incapables de bouger. »

Photo prise par l’association (Igualda Animal)

Martiko et Lur Berri ont monté ensemble l’entreprise Agropecuria Del Pato (ADP). Dans ce partenariat, Lur Berri fournit des canards prêts-à-gaver élevés en France. Et Labeyrie ? Dans une tribune de Rue89, publiée en décembre 2012 (il y a quelques semaines !), Sébastien Arsac de « L214 », association de protection animale, s’indigne.

Il écrit à propos d’un producteur de foie gras, qui fournit cette marque très présente dans les supermarchés :

« Entrée dans la salle… stupeur. Les canards sont enfermés à quatre dans des cages. S’ils peuvent tout de même bouger davantage qu’en cage individuelle, étendre les ailes reste un défi et le sol grillagé est nu… pas très réglementaire : où est la litière ? Peut-on sérieusement parler de bien-être animal dans ces conditions ? »

 

 

Selon un article du Figaro datant de mai dernier, la marque Labeyrie essaye pourtant de monter en gamme et emprunte les codes du luxe. Elle souhaite devenir le « porte-drapeau de l’épicerie fine en grandes surfaces ».

Si ces accusations ne concernent pas Spanghero directement mais ses partenaires, elles soulignent un même état d’esprit que dans l’affaire de la viande de cheval autour de la production de plats au plus bas coût, quelles que soient les conditions et sans autre considération.

                                                                                                                                                                                                                         Depuis des décennies, et dans la plus totale confusion des genres, l’Etat et le syndicat majoritaire, la FNSEA, se partagent le lit de l’agriculture. Un rapport de la Cour des comptes de 1998 lève un coin de voile sur les dessous de la cogestion en s’intéressant à deux organismes de la filière céréales, Unigrains (1), société de droit privé, et une association, l’Institut technique des céréales et des fourrages (ITCF). Tous les deux sont sous le contrôle de l’Association générale des producteurs de blé (AGPB), riche et puissant syndicat de branche de la FNSEA. Les producteurs de céréales acquittent chaque année une taxe parafiscale destinée à financer des actions du secteur céréalier. En 1997, le produit de cette taxe s’élevait à 76 millions d’euros. La cour reproche à ces deux organismes d’avoir fait un usage illégal des fonds.

Certains syndicats de branches ont ainsi perçu des sommes pour financer leur cotisation à la FNSEA. L’ITCF a versé plus de 25 millions d’euros à l’association des producteurs de maïs pour réaliser des études alors qu’elle est financée pour les réaliser elle même. Les deux organismes, une trésorerie florissante. Plus de 350 millions d’euros pour Unigrains, cinq années de cotisations. 90 millions d’euros pour l’ITCF. Placées pour l’essentiel au Crédit Agricole, ces sommes provenant de taxes rapportaient de coquets dividendes. Tous ces mouvements de fonds passaient par une nébuleuse de structures et d’organismes divers à la tête desquelles ont retrouve les mêmes dirigeants sous de multiples casquettes : syndicalistes, hommes d’affaires, administrateurs, président de caisse, etc etc

Les deux notes reproduites ci dessous, internes à la direction du budget, sont tout à fait éclairantes du fonctionnement de la machine et on ne peut qu’en remercier leur auteur. Elles ont été saisies par la brigade financière au cours d'une perquisition, à la suite d'une plainte contre X pour abus de confiance, abus de biens sociaux, faux et usage de faux, déposée en octobre 1999 par l’organisation des producteurs de grains, affiliée à un syndicat minoritaire, la Coordination Paysanne.

Note d’information de Patrick Soulé, 7° sous direction,  bureau 7 à la direction du budget,  du 29 juin 1998 sur le rapport de la Cour des comptes sur Unigrains et ITCF.

         Face au constat que la cour estime que l’absence de comptabilité analytique exhaustive et la multiplication des filiales  et sociétés de services conduisent à des détournement de fonds publics au profit des organisations professionnelles agricoles en particulier de la FNSEA il n’est pas exclu comme le pense le chef de la mission de contrôle et financier que la justice soit saisie. les dirigeants d’Unigrains et le président de l’AGPB sont particulièrement visés.

         Sans se prononcer sur le caractère délictueux des pratiques relevées, quatre remarques complémentaires a celle adressées en retour à la cour s’impose.

1° remettre en cause le système unigrains revient à s’attaquer au bastion céréalier et à ses quatre milliards de francs de trésorerie et placements accumulés depuis 1963. Relayé par le ministère de l’agriculture, le lobby céréalier fera probablement tout son possible pour s’opposer à une telle tentative dont les chances de réussite sont très minces. Comme le soulignait récemment le directeur général de l’Onic a propos des remarques du budget sur la comptabilisation de la taxe FASCE un tel conflit constituerait une occasion supplémentaire aux céréaliers pour durcir le ton et menacer de ne plus verser la dite taxe parafiscale qui assure 40% des ressources de l’Onic (office national interprofesionnel des céréales) (commentaire : avant de faire respecter la loi voyons ce que ça coûte au budget de l’état) . Il n’est pas évident que la direction du budget ait un intérêt au démantèlement du système Unigrains qui conduit à faire financer sur taxe parafiscale donc hors budget de l’agriculture des actions de développement de la filière voire de solidarité inter filière comme on l’a vu au moment de la crise de l’ESB. (Commentaire : Tout cela sent mauvais,  mais pour y mettre un terme il faudrait payer… du coup le paiement de la cotisation, illégal,  redevient de la solidarité interfilière…)

         Par ailleurs les aides publiques en haut de bilan des entreprises agro alimentaires demeurent probablement le meilleur moyen d’accélérer la nécessaire restructuration des  filières agro alimentaires. Il n’est pas contestable qu’Unigrains sert de financier des organismes relais du lobby céréalier de la FNSEA ce qui n’est évidemment pas prévu dans son statut officiel (commentaire : en clair Unigrains sert à faire du clientélisme  ce rôle de financier a été jusqu’à présent avalisé par les différents gouvernements . La direction du budget a à plusieurs reprises sollicité la position du cabinet du ministre sur des subvention « politiques » d’Unigrains sans que ce type de subventions n’aient jamais été bloquées.)

 La cour attaque sévèrement ces pratiques dont la mise en œuvre paraît de plus en plus critiquable. Une fois connu le rapport définitif de la cour et ses éventuelles suites le ministre du budget pourrait résumer dans une lettre au ministre de l’agriculture les éléments d’avenants de la convention état Unigrains qui rassemble l’ensemble des souhaits d’évolution de la mission de contrôle économique et financier et de la direction du budget . ces éléments pourraient être visée par le trésor co tutelle d’Unigrains et la DGCCRF en raison des observations sur l’activité concurrentielle d’Unigrains

Note d’information du 6 avril 1999 rédigée par Patrick Soulé, 7° sous direction,  bureau 7 à la direction du budget. Objet relations entre l’état et Unigrains , proposition de réforme.

Quelques jours après les résultats très favorables pour les céréaliers français de la réforme de la Pac, et trois après la publication du rapport de CC très critique sur la gestions de la société financière Unigrains par les syndicats professionnels agricoles en particulier la FNSEA, et l’AGPB, il est tant d’entamer la réforme de la tutelle exercée par le Ministère de l’économie et le ministère de l’agriculture sur cette société financière. Le fonctionnement d’Unigrains n’est pas satisfaisant et  cependant les céréaliers demandent l’assouplissement de l’exercice de la tutelle et le maintien des avantages acquis. Dans ces réponses à la cour le ministre faisait publiquement état de sa volonté de réviser la convention quinquennale Unigrains etat en vigueur depuis 1983 de réfléchir à l’ajustement des taux de la taxe parafiscale fasce, et d’en revenir aux règle de dépôt des fonds libre au trésor  fixé par un décret de 1980 pour l’ensemble des taxes parafiscales. De leur côté les dirigeants d’unigrains organisaient leur défense. Sans que les représentants du Meci ne puisse s’y opposer malgré des interventions orales  appuyées en comité de gestion, les responsables des professions agricoles ont littéralement « siphonné »  la trésorerie des fonds gérés. En multipliant les engagements individuels sur les entreprises et secteurs autorisés par la convention, (transformation de la viande ou des céréales stockage) et en proposant la constitution d’enveloppes globales pour le capital risque en agro alimentaire (avec la caisse des dépôts et consignation) pour la gestion qualitative du stockage des céréales et pour la recherche génétique sur les plantes ils ont réduit les fonds libres de 1,175 milliard à 530 millions de frs en six mois et doublé le rythme d’engagement qui avait été jugé comme insuffisant par la cour depuis dix ans. Par ailleurs, le président d’Unigrains a pris soin dés le 5 janvier 1999 de proposer au ministre de l’agriculture un projet de convention intégrant certaines simplifications souhaitées par les tutelles. Au passage il demande la suppression totale du véto institutionnel du ministre de l’agriculture et organise un transfert du pouvoir de décision des comités de gestion des fonds vers le CA d’unigrains où ne siège pas les tutelles. Enfin pour mieux préciser sa position, Mr de Benoist, vient d’adresser à Jean Glavany une lettre rappelant (courrier du 25 mars 99, transmis en copie au cab du minsitre) son opposition à toute réforme de la parafiscalité céréalière dans l’immédiat et laissant entendre que si le décret instaurant la taxe Fasce jusqu’en juillet 2000 et les arrêtés de campagne devaient être modifiés, le cofinancement du fonctionnement de l’Office national interprofessionnel des céréales serait réexaminé. Face à ce constat,  l’attente d’une véritable réforme initiée par le ministère de l’agriculture et les céréaliers semble vaine. Or le statut quo n’est pas satisfaisant et ferait inévitablement l’objet de sévères critiques de la part de la C/C lors de son prochain contrôle. Rien ne justifie aujourd’hui de laisser s’accumuler des fonds publics en franchise fiscale entre les mains de représentants professionnels qui y trouve un moyen de poursuivre à peu de frais le développement du secteur agricole. La distorsion de concurrence avec la place bancaire est réelle. L’accumulation sur ressource parafiscale de trésorerie ou réserves à Unigrains à l’Onic et à l’institut technique des céréales et fourrages pour un total d’environ 1,900 milliard de francs a fin 1998 semble bien excessif au regard des besoins identifiés ailleurs et de la volonté de rééquilibrage du soutien public à l’agriculture

Commentaire : En français courant, on peut résumer la réaction des responsables syndicaux au rapport de la cour des comptes  : Un, on planque le pognon. 2° temps, on organise la fin des contrôles tout en réclamant le maintien des taxes parafiscales.  Trois ; on menace l’état d’arrêter de payer sa part à l’Onic s’il touche au

grisbi.

(1) Historique d’Unigrains 

L’union financière pour le développement de l’économie céréalière a été crée sous forme de Sa au capital de 10 millions le 14 août 1963 à l’initiative des associations générales de producteur de blés et de mais de l’interprofession céréalière et du crédit agricole regroupées dans la société civile d’études uni céréales détenant 51% des parts. Une vingtaine de banque ont apporté les 49% de part restante à la société financière dont le capital  a ultérieurement été augmentée à 42 millions . Elle a été enregistrée comme établissement financier en 1964. Ces comptes sont en conséquence tenus selon la réglementation propre aux établissement de crédit . Unigrains dispose en outre de trois filiales privées, banque de l’ Alma, 65%, agrifigest, filiale à 95% de la banque de l’Alma et unifipar 90%

Entre 1993 et 1996, Unigrains est le principal bénéficiaires de fonds ITCF  (institut technique des céréales et du fourrage) versés au titre des accords passés en 1993 avec les ministres de l’économie et des finances de l’agriculture, et du développement rural, et du budget. L’iTCF est un des principaux partenaires de l’AGPM ‘(Association générale des producteurs de maîs) de 93 à 97 , les versements ITCF ont représenté 37% des ressources de l’AGPM.les personnes spécialisées sur le mais sont salariés de l’AGPM et sous sa dépendance hiérarchique.

Le Monde.fr | 12.02.2013 à 21h05 • Mis à jour le 13.02.2013 à 15h04 Par Guénaël Pépin

Le vote de la future loi européenne sur la protection des données personnelles est au cœur de toutes les tensions. Depuis plusieurs semaines, les chargés de "relations institutionnelles" de grandes entreprises américaines d'Internet à Bruxelles font pression sur les parlementaires pour réduire la portée de la nouvelle législation, jugée trop restrictive. Cela, jusqu'à proposer des amendements repris mot pour mot par certains eurodéputés.

Le texte européen, qui ne sera sûrement pas appliqué avant 2016, vise à mieux contrôler la manipulation et la conservation des données par les entreprises, et à fournir plus de droits aux utilisateurs sur ces données personnelles. Les entreprises américaines, dont le "GAFA" (Google, Amazon, Facebook et Apple) sont les premières concernées, étant celles qui concentrent la majorité de ce "nouveau pétrole" numérique.

 

DES AMENDEMENTS DICTÉS PAR DES LOBBIES

Un site dédié aux manipulations directes du travail parlementaire a d'ailleurs ouvert ses portes, dimanche 10 février. LobbyPlag est une plateforme collaborative proposant de comparer les suggestions rédigées par les responsables américains avec les amendements proposés par des eurodéputés, collectés par des collectifs militants comme la Quadrature du Net.

Conçu par le journaliste allemand Richard Gutjahr et le datajournaliste Marco Maas, le site propose côte à côte les documents des lobbyistes et de l'Union européenne, avec une mise en valeur des points communs et différences avec les amendements déposés. Pour l'instant, une quarantaine d'amendements, initialement rédigés par Amazon, eBay ou la Chambre américaine du commerce, ont été déposés par des eurodéputés, sans compter des textes écrits par des lobbyistes européens.

Les soupçons de collusion des députés avec les lobbyistes ont provoqué des réactions contrastées. L'eurodéputé allemand écologiste Jan Albrecht a ainsi publié une longue liste (ODS) des entreprises rencontrées par lui et son bureau, parmi lesquelles la Commission irlandaise de protection de la vie privée, Privacy International ou, face à eux, Amazon, Facebook, Oracle ou Symantec. D'autres s'insurgent. "Aucun lobbyiste, Américain ou autre ne me dicte ma conduite", a ainsi répondu sèchement la commissaire européenne chargée de la société numérique, Neelie Kroes, à l'édition britannique de Computerworld.

 

 DES RISQUES DE "GUERRE COMMERCIALE" ?

Les entreprises ne sont pas les seules à prendre ce dossier au sérieux, les autorités américaines sont l'un des premiers défenseurs de ces Goliath numériques. Dans une enquête publiée fin janvier, Ars Technica révélait que John Rodgers, expert économique pour le ministère des affaires étrangères , a prévenu que le pays pourrait engager une "guerre commerciale" si un renforcement de la protection des données personnelles venait à être voté en l'état.

Fin janvier, lors de l'un des dix débats sur les données personnelles tenus à Stockholm, étaient présents des représentants de la Chambre américaine du commerce et de sa branche européenne, accompagnés de représentants de l'industrie. Tous ont exprimé l'inquiétude que cette loi provoque pour le modèle économique de ces entreprises. Celles-ci estiment ainsi régulièrement que cette nouvelle régulation ne serait pas en phase avec la réalité de leurs activités et irait à l'encontre d'un "marché numérique européen unifié".

Certains groupes d'intérêt brouillent également les frontières. A la manière du Centre américain pour la démocratie et la technologie, qui met en avant des universitaires "pour un Internet ouvert" en étant directement financé (PDF) par de nombreuses sociétés américaines du numérique, dont Amazon, Google et Facebook. 

Si la nouvelle législation inquiète au point de pousser Apple à embaucher un ancien responsable de la Commission irlandaise de protection de la vie privée, les géants américains ont déjà fort à faire avec les règles en vigueur. Quand Facebook est surveillé de près par cette commission irlandaise, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) française a donné du fil à retordre à Google, fin 2012, avec une enquête sur sa nouvelle politique de confidentialité. Cela sans oublier les condamnations précédentes de ces entreprises dans différents pays européens.

 

Lire : La CNIL, des rapports difficiles avec Google ?

Guénaël Pépin

Elsa Fayner | Journaliste

Des Pyrénées-Atlantiques)

« Je défends la ruralité, confrontée aux défis de la mondialisation. Avec ses petites exploitations, ses petites entreprises artisanales, où l’on produit autant de biens que l’on fabrique d’amour ! »

Jean Lassalle aime à le rappeler, il est fils de berger. Son frère et sa mère vivent toujours dans la ferme familiale et la simplicité. Fier de son béarnais, le centriste l’a chanté, en pleine séance, à l’Assemblée, pour protester contre la suppression d’une gendarmerie dans ses Pyrénées. Quand il s’est agi de conserver une entreprise de 150 salariés, il a cessé de s’alimenter.

Le président de l’Association des peuples de montagne du monde vient de réussir un nouveau « joli coup », commente la presse locale. Candidat à un troisième mandat dans la quatrième circonscription des Pyrénées-Atlantiques, le centriste a choisi pour suppléant un magnat de l’agroalimentaire. Qui défend une certaine idée de la ruralité.

Jean Lassalle (à droite) et son suppléant Barthélémy Aguerre (à gauche) en tournée électorale à Larceveau, le 4 juin 2012 (Elsa Fayner/Rue89)

 

Foie gras et steak haché pour 610 millions d’euros

Barthélémy Aguerre a débuté dans un champ de maïs semence. Vice-président de la coopérative Lur Berri depuis 1980, il s’est associé à un leader mondial, Pioneer, pour planter jusqu’à 3 000 hectares de la marque et l’exporter un peu partout en Europe.

Une réussite : le chiffre d’affaires s’est envolé pour atteindre 610 millions d’euros fin 2011, selon le site de ce qui est devenu un groupe. Aux épis de maïs se sont ajoutés viandes et plats cuisinés, avec deux filiales dont Barthélémy Aguerre a pris la direction, Arcadie Sud-Ouest et Spanghero. C’est ainsi que les abattoirs sont devenus son métier.

Betteraves au Maroc

Le suppléant emploie 1 600 salariés dans la région. Ce que ne manque pas de rappeler Jean Lassalle à chaque déplacement de sa tournée électorale.

Seuls 70 de ces emplois se trouvent pourtant dans la circonscription, entre Pays basque et Béarn. Les autres se répartissent jusqu’au centre de la France. Quand Lur Berri s’étend jusqu’à la Grande-Bretagne, la Belgique ou l’Espagne.

Barthélémy Aguerre voit plus loin encore. Il a possédé durant douze ans des terres en Argentine. Aujourd’hui, son fils a pris le relais, confie-t-il avec fierté : il cultive pour lui des betteraves au Maroc.

L’homme d’affaires n’hésite pas non plus à importer : 60% de la viande commercialisée dans le département vient d’Allemagne et de Pologne, d’après Le Journal du Pays basque.

Une vache à Juxue, le 4 juin 2012 (Elsa Fayner/Rue89)

 

Maïs bradé en France

Lur Berri fait quand même travailler localement. Avec une méthode : tirer sur les prix, vers le bas. A tel point que les 200 cultivateurs de maïs semence ont menacé en 2007 de cesser la production.

Aujourd’hui, c’est au tour des salariés de la coopérative. Une cinquantaine d’entre eux se sont invités, mercredi 30 mai, à une réunion organisée par le candidat et son suppléant. Lassalle a d’abord cru à un miracle :

« Je pensais que nous avions un franc succès ici. Pas du tout. Ils venaient engueuler Barthélémy. Ils l’ont même traité de menteur. Or, il a beaucoup de défauts, mais pas celui-là. »

Les salariés dénonçaient « la politique sociale déplorable qui règne à Lur Berri » :

• des salaires bas (moins de 1 300 euros net pour plus de la moitié du personnel) ;
• des heures supplémentaires non payées ;
• et 6 000 euros de participation non versés à chaque salarié, selon leur communiqué de presse.

L’intéressé a répondu ce soir-là qu’il n’avait pas de pouvoir à Lur Berri dans le domaine. Il assure par ailleurs « faire du social » chez Arcadie :

« Mon jeune DRH m’a donné une liste de 51 salariés qu’il vaudrait mieux payer à rester chez eux. Ils ne travaillent pas et ils perturbent les autres. Mais on les garde. »

 

Barthélémy Aguerre et le maire d’Arhansus, Marc Arrachou, à Arhansus, le 4 juin 2012 (Elsa Fayner/Rue89)

 

Produits fermiers ?

Quand il arrive à Arhansus, le cinquième des huit villages à visiter dans la journée, Barthélémy Aguerre est attendu par un homme en chemise à carreaux, chaussures de rando et fines lunettes sous son plat béret. Il produit du fromage de brebis et du cidre. Il reproche aux entreprises liées à l’homme d’affaires d’asphyxier les petits agriculteurs avec ses prix bas.

Le suppléant connaît la critique. Il s’en lasse, confie-t-il, sans se laisser effleurer par le doute :

« Il y a deux agricultures : la mienne, productiviste, sur des circuits longs, pour les endroits où, malheureusement, il y a plus de terres que d’agriculteurs ; et l’agriculture en montagne, sur des circuits courts et en vente directe, qu’il faut encourager aussi. Il ne faut pas opposer les deux. »

Le fermier reste impassible, pour tenter un autre abordage. Barthélémy Aguerre est également conseiller général. Or, le conseil général octroie des aides :

« Je viens d’en demander pour réaménager les landes et capter l’eau. Refusées. Alors qu’un exploitant comme Kukulu, qui possède des milliers de brebis, élevées hors sol, vous le soutenez. Il inonde les petits commerces, prétend que ses produits sont fermiers comme les nôtres – ce qui est faux –, les vend moins cher et prend les plus gros marchés.

– Kukulu, c’est un petit artisan. Je ne peux pas dire non.

– Mais c’est un modèle qui porte atteinte à toute une économie à échelle humaine ! »

Depuis 1998, la circonscription a vu 3 000 actifs agricoles et plus de 2 000 exploitations disparaître, selon les chiffres des recensements agricoles compilés. Tandis que la surface de terres utilisées et la taille des cheptels ont augmenté.

Viande avariée

Un tel choix économique favorise-t-il au moins la qualité des produits ? Pas certain. En 2008, Arcadie a été mise en examen pour « tromperie sur les qualités substantielles et sur l’origine d’un produit, tromperies aggravées sur les risques pour la santé humaine » et « mise en vente de denrées corrompues ». De grandes quantités de viande avariée avaient été découvertes en 2006 dans une usine de Cholet.