Démocratie Réelle Maintenant des Indignés de Nîmes

Source : www.reporterre.net

Jeanne Sézanne

samedi 8 novembre 2014

Madame Polony, chroniqueuse du Figaro, a découvert dans ce texte, « L’insupportable uniformisation des paysages », le désastre en cours depuis trente ans en France : la destruction des paysages, des sols, du territoire par le remplacement des prairies, champs, bois et zones humides par des centres commerciaux, zones d’activité (ZA), centres de loisirs (Center parcs, Disney Land, Pierre et Vacances), nœuds routiers, nappes de pavillons et autres.

Mais si l’observation est juste, la cause alléguée ne l’est pas. La source du problème n’est pas à « Paris », chez les hauts fonctionnaires et politiques nationaux, mais bien dans les territoires, villes et villages. Deux mécanismes de niveau local rendent impossible l’arrêt ou du moins la décrue du phénomène.

Un : le mirage des emplois

Le premier mécanisme fait des ravages. Il s’agit de l’absence d’analyse critique et de vérification des chiffres d’emplois et de richesse promis sur un territoire par les projets d’urbanisme requérant le permis de construire et d’aménager.

Les maires se voient proposer des dizaines de projets d’urbanisation qui promettent emplois et activité économique. De petits projets sur des territoires ruraux parfois en déshérence (lotissement de pavillons ou petite zone d’activité) ou de très grands projets comme Disneyland Paris dans les années 80 et Europa City (Groupe Auchan à Gonesse) aujourd’hui. Les porteurs de projets promettent des dizaines, des centaines ou des milliers d’emplois.

Qui vérifie concrètement, qui compte, qui qualifie les emplois réellement acquis au territoire après la mise en service de l’aménagement ? Personne. Jamais. Les travaux de Jacqueline Lorthiois, urbaniste et économiste de l’emploi, sont très riches à cet égard.

Dans les années 1970, le Préfet Lachaize promettait aux maires de la zone autour de Roissy-en-France, réticents à l’idée du projet, 70 000 emplois pour justifier la création de l’aéroport Charles de Gaulle (plus de 3 000 hectares urbanisés). M^me Lorthiois décompte aujourd’hui 18 300 emplois dont 5 000 de personnel naviguant des compagnies aériennes, volant, donc faussement qualifiés d’emploi local.

DisneyLand Paris avait de son côté promis jusqu’à 100 000 emplois dans la zone de Marne-La-Vallée en 1985 (2 200 hectares urbanisés), le compte est aujourd’hui de 12 000. Europa City, centre de loisir du Groupe Auchan prévu à Gonesse sur 100 hectares des terres les plus fertiles d’Europe promet 12 000 emplois. Qui peut le croire ?

Ainsi, qui mène l’analyse critique, la vérification des chiffres emplois et richesse pour le territoire lors du dépôt du projet et de la pression sur le maire ? Pas les petites communes qui n’en n’ont pas les moyens. Quant aux grandes communes qui disposent de services techniques, elles ont intérêt à croire les chiffres pour les « vendre » à leurs citoyens électeurs.

- Rassemblement contre un projet de Center Parcs, près de Grenoble, le 21 octobre 2014. -

Chacun d’entre nous connait des zones commerciales ou d’activités quasiment vides, parfois en friche, en grande difficulté économique. N’apportant pas au territoire le tiers des emplois promis. Notons par ailleurs que DisneyLand Paris est très largement…déficitaire.

Deux : le pouvoir de rendre constructible

Le pouvoir de rendre constructible un terrain appartient exclusivement au Maire et à son conseil municipal (en dehors des cas dits de OIN, « Opération d’Intérêt National », où l’Etat impose la constructibilité. La question qui se pose ici est celle des critères de définition d’un OIN qui impose aux citoyens des projets... aux retombées souvent exclusivement privées. Le Grand Paris ou la vallée du Var, près de Nice, sont des exemples criants de ce type d’arrangements).

Le maire et son conseil portent la compétence de développement économique de leur territoire et ne savent souvent pas faire autrement qu’offrir du foncier à la construction pour répondre à cette obligation.

Par ailleurs, la nature même de la fonction de maire le pousse à chercher la réélection, mandat après mandat parfois sur des décennies. Se faire réélire, c’est faire plaisir, accorder aux citoyens, où à certains d’entre eux, ce qu’ils désirent. Accorder à l’entrepreneur de BTP local le lotissement d’une zone, accorder la constructibilité de son terrain à l’agriculteur qui prend sa retraite et veut compléter ses revenus, c’est mettre toutes les chances de son côté pour une réélection.

Enfin se pose le cas, non systématique mais répandu de la corruption et des prises illégales d’intérêt : le cas du lotissement en zone inondable de la Faute-sur-Mer (détruit par la tempête Xynthia), est un cas d’école, encore en cours de jugement : il semble que les terrains rendus constructibles par l’adjointe à l’urbanisme appartenait… à cette dame, le lotissement était effectué par son fils, agent immobilier, et les maisons construites par l’entreprise de l’un des conseillers municipaux...

*Suite de l'article sur reporterre

Source : www.reporterre.net

Source : www.mediapart.fr

Pour qui veut savoir comment les tribunaux de commerce rendent malheureusement trop souvent la justice en France, c’est une affaire qui en révèle tous les ressorts. Une affaire emblématique des passe-droits que tolèrent parfois ces juridictions : installé sur un formidable pic rocheux qui domine toute la baie de Roquebrune-Cap-Martin, près de Menton (Alpes-Maritimes), l’un des grands palaces du sud de la France, l’hôtel Vista, va être racheté par la famille royale de l’émir du Qatar, alors que celle-ci n’a pas été soumise aux mêmes obligations et astreintes que les autres candidats au rachat.

Le plus étonnant dans cette affaire, c’est qu’il suffit de lire ce jugement pour deviner tous les passe-droits dont l’ancien émir du Qatar, Cheikh Hamad ben Khalifa al-Thani, a profité pour mettre la main sur ce palace, qui va venir s’ajouter à toutes ces autres luxueuses acquisitions : le Palais de la Méditerranée et le Martinez en France, le Four Seasons à Florence ou la Cigale au Qatar… Voici ce jugement :

 

Le jugement du tribunal de commerce de Nice by Laurent MAUDUIT

 

Au début, l’histoire est banale. En situation de redressement judiciaire, le palace doit faire l’objet d’une cession. Désigné par le tribunal de commerce de Nice, l’administrateur judiciaire impose donc des règles très strictes auxquelles devront se conformer tous les candidats qui souhaitent déposer une offre de rachat. Il est ainsi prévu que tous les candidats intéressés devront déposer leur offre au plus tard le 3 septembre 2014, 16 heures, avec un chèque de garantie équivalent à 10 % du montant de l’offre. Plusieurs candidats au rachat se mettent donc sur les rangs avant l’échéance annoncée, parmi lesquels deux hommes d’affaires, Philippe Journo, qui représente la Compagnie de Phalsbourg, un groupe spécialisé dans l’immobilier commercial, et Olivier Carvin, qui représente un groupe hôtelier dénommé Maranatha.

Mais une heure après la clôture des offres, les règles sont soudainement modifiées : l’administrateur judiciaire annonce aux candidats qui se sont mis sur les rangs que le délai est en fait repoussé jusqu’au 19 septembre suivant, étant entendu que tous ceux qui auront déposé une offre avant cette échéance – et seulement eux – auront la possibilité de l’améliorer jusqu’au 17 octobre.

La plupart des candidats en lice profitent donc de la circonstance pour faire une offre un peu plus attrayante. La compagnie de Phalsbourg, par exemple, relève son offre de 17 à 20,7 millions d’euros.

Des irrégularités en cascade

Dans les jours qui suivent le 19 septembre, nouvelle date butoir au-delà de laquelle aucune nouvelle offre ne peut être déposée, il semble donc probable que le palace va tomber dans l’escarcelle soit de la Compagnie de Phalsbourg, soit dans celle du groupe Maranatha. Et il semble proprement impossible qu’un nouveau candidat fasse une offre : d’abord, la date butoir est désormais dépassée ; de surcroît, des fuites ont eu lieu dans la presse, et le détail des offres des différents candidats au rachat est maintenant connu. Accepter l’entrée dans la compétition d’un nouveau candidat au rachat fausserait donc la sincérité de la vente.

Et pourtant, c’est ce qui advient. Le 14 octobre, un nouveau candidat au rachat se met sur les rangs. Il s’agit d’une mystérieuse société dénommée Société d’exploitation et de détention hôtelière Vista, contrôlée par une tout aussi mystérieuse société dénommée Sarl French Properties Management, représentée par une certaine Chadia Clot. Ces coquilles sont en fait la propriété de l’ancien émir du Qatar, Cheikh Hamad ben Khalifa al-Thani, qui est à tu et à toi avec une bonne partie du CAC 40 et dont les biens en France sont considérables. L’idée de la figure de proue de la monarchie qatarie est d’acheter le palace non pas pour en poursuivre l’exploitation mais pour son usage personnel et celui de ses proches.

Dans un premier temps, les autres candidats au rachat peuvent penser que leur rival n’a aucune chance, puisqu’il est hors délai. Et pourtant non ! Le 5 novembre, au terme d’un délibéré auquel participe notamment Fabien Paul, le président du tribunal de commerce de Lille, ce sont les Qataris qui l’emportent. Ce qui suscite une vive indignation dans toute la région, comme en témoigne par exemple cet article de Nice-Matin.

Et il suffit de lire le jugement lui-même pour comprendre à quel point l’émir a été avantagé. Primo, il est bien rappelé dans le jugement que selon « le dernier alinéa de l’article R631-39 du Code du commerce », « toute offre doit être communiquée à l’administrateur dans le délai qu’il a fixé ». Ce qui dans le cas présent n’a pas été le cas. Pourtant, le tribunal va passer outre.

Deuxio, le tribunal entérine le fait que les Qataris ont eu un avantage formidable sur leurs rivaux : connaissant le détail des offres en compétition, ils ont pu surenchérir et écraser la concurrence, en proposant 30,5 millions d’euros.

Tertio, le tribunal présidé par Fabien Paul va donner l’avantage aux Qataris, alors même que dans le jugement il est précisé que « l’offre est imprécise » sur plusieurs points : « sur la présentation du repreneur et ce dans la mesure où il ne dispose d’aucuns comptes et états financiers et qu’il ne connaît pas le bénéficiaire économique ultime des sociétés luxembourgeoises et hollandaises propriétaires finales des participations du repreneur et de son représentant légal la société French Properties ; sur le projet économique de la reprise ».

Quarto, on découvre également dans le jugement que si les autres candidats à la reprise ont dû, pour concourir, présenter une garantie bancaire – ce qui est une procédure coûteuse pour le requérant –, les Qataris, eux, ne se sont pas plus soumis à cette astreinte. « L’administrateur judiciaire réclame en outre que le repreneur adresse une nouvelle garantie autonome à première demande sur le prix offert conforme aux règles du droit bancaire français ou un chèque bancaire, celle fournie n’étant pas conforme », peut-on lire dans le jugement.

Bref, rien ne s’est passé dans les règles. Le repreneur a déposé une offre hors délai ; cette offre était imprécise ; elle a profité de la publicité entourant les offres rivales ; elle n’était pas assortie de la garantie bancaire exigée. Et pourtant… c’est elle qui l’a emporté.

Les candidats éconduits ont naturellement très mal pris la chose. « La Société Maranatha, estimant que les règles n’ont pas été égalitairement respectées, étudie l’opportunité d’introduire un appel-nullité contre le jugement du tribunal de commerce de Nice rendu ce jour (…). Le groupe Maranatha ne conteste pas le choix du repreneur mais le non-respect d'une procédure destinée à garantir l'égalité des candidatures, non-respect qui met en cause un principe de droit », a ainsi réagi dans un communiqué l’un des candidats.

« Il y a eu deux justices : l’une pour les repreneurs français qui devaient respecter toutes les règles ; l’autre pour les Qataris qui ont fait ce qu’ils voulaient avec la complicité des juges consulaires. C’est un pur scandale ! » nous a déclaré Philippe Journo, de la Compagnie de Phalsbourg.

Mais par avance, le président du tribunal de commerce de Nice, Fabien Paul, avait rétorqué à ces mauvais perdants, à l’occasion d’un discours de rentrée le 28 janvier 2013 (que l’on peut consulter ici) : « Depuis quelques mois surgissent à nouveau dans la presse des articles donnant la parole à des personnes s’interrogeant sur le fonctionnement de la justice consulaire. Or il nous faut bien constater à leur lecture que la plupart d’entre elles n’ont aucune connaissance approfondie du sujet et ce qui est plus contestable une vue particulièrement partiale de notre activité. »

Puisque c’est le président de la juridiction à l’origine de ce jugement qui l’assure…

 

 

Source : www.mediapart.fr

 

 

 

Source : blogs.mediapart.fr/blog/jean-pierre-anselme

Ainsi naissent les ZAD

Qui dit ZAD dit Notre-Dame-des-Landes et, depuis le meurtre de Rémi Fraisse, le barrage de Sivens. Mais il y a aussi en France des dizaines d'autres projets inutiles et imposés où sont réunis les mêmes ingrédients explosifs : expertises bidons pour des projets destructeurs de l'environnement, démocratie confisquée par des élus autistes, refus d'entendre les citoyens... En Charente-Maritime, làs d'être méprisés, les contestataires d'un projet d'hyperincinérateur se préparent à passer à la ZAD.

 

« Taisez-vous, sinon je fais évacuer la salle ! » hurle le maire à l'adresse de la centaine de manifestants qui a investi la réunion du conseil municipal, ce mercredi soir 5 novembre. Une scène devenue banale en France, à l'heure des grands (petits et moyens) projets inutiles et imposés.

Ici, nous sommes à Échillais, petite commune de 3 326 habitants, située à 20 kilomètres de Rochefort, en Charente-Maritime. Une commune comme beaucoup d'autres, si ce n'est que c'est sur son territoire que devrait être construit par Vinci un hyperincinérateur à 100 millons d'euros. Opposé à ce projet durant la campagne électorale des municipales, le maire d'Échillais, Michel Gallot (« sans étiquette »), en est devenu un de ses plus farouches partisans... au lendemain de son élection ! Une forfaiture partagée avec Hervé Blanché, le nouveau maire de Rochefort.

Malgré les interruptions et invectives des manifestants (« menteurs ! », « vendus ! », « Vinci ! »...), au bout de son énième « Taisez-vous ! », le maire sonne la fin du conseil et plie bagages sans demander son reste. « On ne discute pas dans ces conditions ! » se justifie un conseiller municpal. « De toutes façons, on ne peut jamais discuter avec vous ! », lui rétorque un manifestant.

« La voie de la sagesse et de la diplomatie

ne mène à rien ! »

 

Ainsi naissent les ZAD (Zones à défendre).

Malgré l'importante mobilisation de la population, entraînée par une association, Pays-Rochefortais-Alert', qui, forte de ses 2 000 adhérents et de son expertise citoyenne, milite contre un projet d'hyperincinérateur jugé pharaonique, inutile et destructeur de l'environnement, malgré son rejet par les ostréiculteurs, malgré les recours juridiques en cours... malgré (le comble !) l'opposition exprimée à plusieurs reprises par Ségolène Royal elle-même qui, en définitive, se défausse sur la « démocratie locale »... la préfète à donné son feu vert et les travaux devrait commencer avant la fin de l'année.

En une ultime tentative avant de passer à l'action, Pays-Rochefortais-Alert', a écrit, le 3 novembre, une lettre à la ministre de l'Écologie (extraits) :

« Quel est le point commun dans ces affaires [entre le barrage de Sivens et le projet d'hyperincinérateur à Échillais] ? C’est le silence coupable des autorités face à des élus visiblement incapables de mener à bien un projet d’avenir, qui plus est, des élus souvent méprisants voire insultants à l’égard de leurs électeurs.

Nous avons l’impression que, ayant choisi la voie de la négociation plutôt qu’une démonstration de force et de violence, nous ne pouvons être pris au sérieux. La voie de la sagesse et de la diplomatie ne mène visiblement à rien !

Vous nous dites que seront écoutés les pacifistes mais en fait, et Sivens en est la preuve, seuls les lanceurs de pierres et autres objets sont écoutés du pouvoir parisien.

Faudra-t-il attendre le durcissement du conflit qui oppose des citoyens en colère à des élus le plus souvent méprisants pour que ce projet soit réexaminé ?

La chose la plus dure à supporter dans la vie : c’est l’injustice. Le déni de démocratie est une injustice. Nous irons jusqu’au bout de nos idées car au-delà de ce projet qui occupent nos esprits nuit et jour, il y a un pays, le nôtre, qui sombre dans le ridicule.

N’attendez pas les premières échauffourées avec des citoyens ex-pacifistes ! »

À suivre

• La lutte contre l'hyperincinérateur d'Échillais a fait l'objet d'un reportage-enquête paru sur ce blog, le 13 octobre : « Ségolène Royal abdique devant Vinci » : http://blogs.mediapart.fr/blog/jean-pierre-anselme/131014/segolene-royal-abdique-devant-vinci

Source : blogs.mediapart.fr/blog/jean-pierre-anselme

Source : blogs.rue89.nouvelobs.com/la-lettre-du-dimanche

Georges Pompidou en 1965 (Steiner, Egon/Wikim&eacute ; dia Commons/CC)

« Mon cher Premier ministre,

J’ai eu, par le plus grand des hasards, communication d’une circulaire du ministre de l’Equipement – Direction des routes et de la circulation routière – dont je vous fais parvenir photocopie.

Cette circulaire, présentée comme un projet, a en fait déjà été communiquée à de nombreux fonctionnaires chargés de son application, puisque c’est par l’un d’eux que j’en ai appris l’existence. […]

Bien que j’ai plusieurs fois exprimé en Conseil des ministres ma volonté de sauvegarder “ partout ” les arbres, cette circulaire témoigne de la plus profonde indifférence à l’égard des souhaits du président de la République.

Il en ressort, en effet, que l’abattage des arbres le long des routes deviendra systématique sous prétexte de sécurité.

Making of

Notre partenaire Des Lettres, maison d’édition spécialisée dans les correspondances, vous propose cette semaine un courrier daté du 17 juillet 1970.

George Pompidou était écologiste avant l’heure. En témoigne cette lettre à son Premier ministre, Jacques Chaban-Delmas, appelant à sauver les arbres. Rue89

Il est à noter par contre que l’on n’envisage qu’avec beaucoup de prudence et à titre de simple étude, le déplacement des poteaux électriques ou télégraphiques. C’est que là, il y a des administrations pour se défendre. Les arbres, eux, n’ont, semble-t-il, d’autres défenseurs que moi-même et il apparaît que cela ne compte pas.

La France n’est pas faite uniquement pour permettre aux Français de circuler en voiture, et, quelle que soit l’importance des problèmes de sécurité routière, cela ne doit pas aboutir à défigurer son paysage. La sauvegarde des arbres plantés au bord des routes – et je pense en particulier aux magnifiques routes du Midi bordées de platanes – est essentielle pour la beauté de notre pays, pour la protection de la nature, pour la sauvegarde d’un milieu humain.

La vie moderne dans son cadre de béton, de bitume et de néon créera de plus en plus chez tous un besoin d’évasion, de nature et de beauté. L’autoroute sera utilisée pour les transports qui n’ont d’autre objet que la rapidité. La route, elle, doit redevenir pour l’automobiliste de la fin du XX^e siècle ce qu’était le chemin pour le piéton ou le cavalier : un itinéraire que l’on emprunte sans se hâter, en en profitant pour voir la France. Que l’on se garde donc de détruire systématiquement ce qui en fait la beauté !

Georges Pompidou. »

 

 

 

Source : blogs.rue89.nouvelobs.com/la-lettre-du-dimanche