Le blog des Indignés de Nimes et de la Démocratie Réelle Maintenant à Nimes
LEMONDE.FR avec AFP | 17.01.12 | 16h06 • Mis à jour le 17.01.12 | 16h19
L'estuaire de la Loire à Paimboeuf pollué par une centaine de tonnes de fioul d'une raffinerie Total, le 18 mars 2008.AP/DAVID VINCENT
Il était reproché à la société Total raffinage marketing, en tant que personne morale, le déversement de fioul-soute "dans les eaux souterraines superficielles ou de la mer", le rejet de cet hydrocarbure "nuisible pour le maintien ou la consommation de la faune ou de la flore" et l'"exploitation non conforme d'une installation classée autorisée". Le groupe a cependant été relaxé de cette dernière infraction.
500 TONNES DE FUEL DANS LA NATURE
Le département de Vendée et la région des Pays de la Loire se sont vu par ailleurs accorder 50 000 euros chacun au titre du préjudice moral. Le tribunal a également accordé 20 000 euros à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) et au réseau d'associations France Nature Environnement (FNE).
Le procureur avait requis lors du procès, en octobre dernier, une peine d'amende de 300 000 euros contre le groupe pétrolier français pour sa "négligence" en matière de prévention des risques, qu'elle avait qualifiée de "coupable".
Le 16 mars 2008, une fuite de fuel était signalée par Total sur une canalisation de la raffinerie. D'abord sous-évaluée, la pollution se révélera bien plus importante que prévu avec 500 tonnes de perdues, dont 180 tonnes se sont dispersées dans le milieu très fragile de l'estuaire de la Loire.