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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 16:09
Publié par : Charles le juin 7, 2012 

Remercions Charles pour le compte-rendu de cette semaine!

 

Pour tout projet, contactez les responsables, si possible, ou alors présentez-vous en réunion pour les rencontrer!

I) Ouverture ; II) Communications ; III) Contestation de contraventions obtenues dans les manifs du soir ; IV) Occupied Ottawa/Ottawa Occupée ; V) Projet de constitution québécoise ; VI) Projet de forum des OSBL de Qc/C-A ; VII) Fermeture et rendez-vous prochain

I) Ouverture de l’assemblée

Samedi 2 juin 2012 à 14h30 : Rassemblement initial à la bibliothèque Gabrielle-Roy en raison d’un BBQ au parc de l’Université-du-Québec; 15h : Réunion au 435 du Roi (2e étage).

II) Communications (Fred)

Suggestion de se prémunir d’outils plus accessibles et mieux construits pour faciliter et revigorer la communication entre les membres d’OQ. Le forum officiel n’est pas le meilleur outil et n’est pas visité. Le courriel info@ n’est pas accessible à tous pour transmettre des informations.

> Suggestion de créer un forum Yahoo. Yahoo a l’avantage d’être plus facile d’accès aux utilisateurs et la gestion de compte permet de ne pas avoir une boîte de courriels envahies de réponses. ( http://cf.groups.yahoo.com/group/occuponsquebec/ )

> Suggestion de créer un groupe Reddit. Reddit est un site qui offre des forums auto-gérés. Tout dépendant du nombre de pouces en l’air et de pouces vers le bas, les sujets et réponses les plus pertinentes sont en tête de liste et les moins pertinents  se retrouvent au bas. Toutes les réponses à une intervention son indentées sous le message et peuvent être cachées comme on gère Windows Explorer. ( http://www.reddit.com/r/occuponsquebec/ )

> Suggestion de créer un wiki. Fred aurait besoin de personnes pour l’aider à créer un wiki. L’avantage d’un tel outil est que les conversations et sujets ne sont pas étouffés par l’un l’autre puisque la structure se fait en toile et non sous forme de liste. De plus, la rédaction peut se faire soit en HTML ou par le biais d’interfaces similaires aux logiciels de traitements de textes les plus connus. Contactez Fred à fredfromstart@gmail.com pour lui offrir du soutien ou travailler avec lui en équipe pour monter le wiki d’Occupons Québec.

III) Comment contester les contraventions obtenues par arrestation dans les manifs du soir (André)

André nous a fait une brève présentation sur la manière de contester légalement les contraventions données après arrestation dans les manifs dites illégales par contextualisation historique et par analyse syntaxique des articles 500 et 500.1 puisque la loi 78 n’est pas appliquée aux « simples manifestants ».

Essentiellement, ces articles ont été introduits en 1997 après que des camionneurs et des éleveurs de porcs aient bloqués l’autoroute et des artères importantes de Montréal longuement et à plusieurs reprises en signe de protestation. Ces articles ont donc été introduits pour empêcher les gens de gêner la circulation intentionnellement. Des gens qui marchent dans la rue à un rythme régulier et qui ne gênent la circulation que quelques minutes — tout au plus — ne devraient pas se voir appliqués ces articles puisque la formulation cible délibérément et uniquement le type d’actions entreprises en 1997. La SPVQ est également le seul service policier au Québec à se servir des ces articles lors d’arrestations.

Contactez André si vous désirez plus de précisions.

IV) !!Take Back Democracy Now!! (Charles)

Occupy Ottawa/Occupons Ottawa (qui a changé de nom récemment pour Occupied Ottawa/Ottawa Occupée) a lancé une fin de semaine de protestation contre le gouvernement conservateur de Harper et de sensibilisation aux valeurs démocratiques. À suivre dans les médias locaux de l’Outaouais ou sur leur page principale ( http://www.occupiedottawa.org/ ou, anciennement, http://occupyottawa.org/)

Possibilité de relancer un campement à Ottawa dans les semaines à venir étant donné le flou juridique avec la municipalité, les revendications autochtones et la CCN.

V) Projet de rédaction d’une constitution québécoise (Charles-Eugène & François T)

Désir de monter un projet pour démarquer clairement les valeurs québécoises et réformer les dysfonctions du présent système établi il y a environ 150 ans. Amener les gens créer des espaces de discussions citoyenne et empêcher les gouvernements de l’avenir d’abuser de leur pouvoir.

> Imiter le type d’initiatives entreprises par les Islandais après 2009 pour démocratiser leur système en renouvelant leur constitution. Ceci s’inscrirait dans une mouvance internationale de pays démocratiques en Europe. L’objectif est de retirer le monopole de la voix politique aux partis majoritaires au pouvoir.

> Une constitution québécoise n’équivaut pas à l’indépendance puisque i) au Canada, la Colombie-britannique a une constitution provinciale et ii) dans le Commonwealth, les provinces australiennes ont toutes des constitutions établissant leurs valeurs et fonctionnements respectifs.

> La Coalition des Sans-Parti se propose aux élections comme un groupe neutre voulant un mandat pour créer une assemblée constituante qui ouvrirait une table de discussion invitant de multiples partis, organismes et intellectuels.

Désir de rallier Occupons Québec à la cause.

> De chapeauter le projet serait contre les valeurs du mouvement Occupy! , mais rien n’empêche d’encourager activement les gens à entamer une réflexion et applaudir ce mouvement progressiste.

VI) Projet d’organiser un forum pour les organismes de Québec & Chaudière-Appalaches (Michael & Stéphane)

Désir de monter un forum pour rassembler les divers OSBL de la grande région de Québec Chaudière-Appalaches pour concerter les efforts et créer une plus grande solidarité entre militants.

> Rassembler les citoyens, militants, assos étudiantes, spécialistes et chercheurs pour discuter de divers thèmes et en arriver à des solutions concrètes pour faire avancer les causes militantes et promouvoir une société meilleure. Engager une réflexion, sensibiliser et créer une plus grande cohésion.

> Donner suite au forum de 2005?

Recherche de volontaires et de participants. Rencontrez Michael ou Stéphane les samedis.

VII) Fermeture de l’assemblée

Prochain rassemblement à la Place de l’Université-du-Québec (parc St-Roch) le samedi 9 juin 2012 à 14h30. En cas de très mauvaise température : 435 du Roi (2e étage), à la même heure.

Rendez-vous également chaque soir à 20h devant l’Assemblée nationale avec casseroles, pancartes et bannières d’Occupons Québec pour soutenir les étudiants et le mouvement social de mai 2012.

 

Les Indignés. Toujours là. Toujours debout.

 

 

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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 16:02
Posted: 7 juin 2012 in Compte Rendu AG
Une dizaine de personnes présentes de 19h à 23h environ.
 Un débriefing de la commission logement qui s’est réunie le 28 mai 2012
      Le 9 juin il y aura un tour des bâtiments vides et y seront accolées  des affiches formats A4 sur lesquelles sera inscrit que le bâtiment est  libre et combien il peut accueillir de personnes. Une lettre pour le  nouveau préfet est déjà rédigée. Un dossier est en cours de montage  auquel sera joint les photos des affiches apposées sur les bâtiments  vides.
 Un retour sur la radio 12M
      Le projet avance  bien et on cherche toujours des personnes volontaires motivées pour faire les  émissions qui seront découpées en 1h30 de musique (il faut faire des  play list) et 1h30 de débats, discussions, reportages,…
 La Commission communication
      Les supports visés ont été la page Facebook des Indignés, le  forum et la page DRY (Democracia Real Ya Strasbourg : https://www.facebook.com/DRY.Strasbourg)        . Il a été évoqué le  besoin de permettre une plus facile navigation entre les différentes  plateformes et donc de remettre de manière plus claire les liens menant  d’une page à l’autre.
      La page DRY a fait l’objet de longues  discussions notamment autour de la ligne éditoriale qui à ce jour n’est  pas clairement établie pour certains, ce qui poserait problème. Il serait  donc nécessaire de mettre en place une ligne directrice plus claire  quant au contenu de cette page et pour cela une proposition a été faite  de discuter, entre  3 administrateurs de la page, du contenu qui peut ou  non être publié au nom des Indignés, avec quelques exceptions pour  certaines informations urgentes de secours, qui doivent circuler plus rapidement (notamment  lorsqu’il s’agit de rendre compte en temps réelle d’une situation comme d’interpellations lors d’une manif ou autre). Il semble aussi qu’il pourrait y avoir plus de  monde sur cette page si son existence était mieux communiquée sur la  page Facebook des Indignés. Il y a également eu une discussion quant à  la mise à jour des administrateurs des pages des Indignés (notamment le  remplacement de personnes qui ne s’investissent plus dans le mouvement, par des personnes qui sont plus actives). Que ceux qui veulent devenir administrateurs de cette page en expriment la demande.
 La création d’un manifeste des Indignés de Strasbourg
      L’idée d’un manifeste afin de clarifier la position des Indignés de Strasbourg face à certaines présomptions avait déjà été abordé lors  de l’AG précédente. Un calendrier a donc été adopté et qui permettrait  de se doté d’un texte positionnant les Indignés dans certaines luttes et  montrant les revendications des Indignés de Strasbourg. Lors de la  prochaine AG du 6 juin 2012 une ébauche de texte sera présentée et fera  l’objet de discussions et de commentaires afin de pouvoir rédiger un  texte qui devrait être quasiment fini pour l’AG du 13 juin 2012. Pour  parvenir a élaborer ce texte un PAD sera mis en place et il regroupera  toutes les idées des personnes qui voudront bien y participer. Il va de soit que plus de personnes participeront à son élaboration et plus le  texte sera fidèle aux valeurs et aux aspirations des Indignés de  Strasbourg. Pour l’élaboration du texte, c’est par ici : http://piratepad.net/manifesteDRYStrasbourg, et ici on peut retrouver en commentaires des liens vers d’autres manifestes : https://www.facebook.com/groups/indignes.strasbourg/doc/311230175628799/
 Les assemblées dans les quartiers
      Le  prochain rendez-vous est samedi 2 juin 2012 place de la gare afin de  prendre des contacts avec les différentes associations présentes lors d’une fête place de la gare.
 Le mur d’expression dédié au Québec
       Il y a eu un debriefing de l’action du samedi 26 mai 2012 place  Kléber. Il y avait un mur d’expression libre sur le sol place Kléber  près de la statut et une banderole des Indignés sur la statut (des  photos ont déjà été publiées). L’action a été un succès et de nombreuses  personnes dont des Québecois et il y a eu de bonne discussion et une  bonne ambiance tout au long de cette journée qui a commencé à 11h30 pour  se finir vers 16h.
 Une nouvelle action pourra avoir lieu le 24 juin  2012 et les modalités sont encore a définir mais des associations  étudiantes seront contacté pour voir quels projets peuvent être mis en  place pour cette journée.
 Discussion autour d’une action quant à la venue de Dieudonné le 12 juin 2012
      Ce sujet a fait débat et il n’y a pas de consensus quant au fait  de mener ou non une action et quant à la forme qu’elle prendrait si une  action devait être entreprise.
 Le collectif Justice et Libertés  appelle à un rassemblement le 12 juin devant le Zénith de Strasbourg à  l’occasion du spectacle de Dieudonné. Le spectacle «rendez nous Jésus » a  notamment été interdit à Metz, Marseille et Montréal.
      Il a  été proposé de faire un tract qui serait distribué devant la FNAC, qui revend les billets du spectacle et pour ce qui le désir de se rassembler avec le collectif devant le Zénith le soir du spectacle.
      Le tract devrait être prêt pour la prochaine AG et les discussions reprendront à ce moment là.
    manifeste élaboré par un groupe de travail des indignés de France :
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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 15:41
www.oxfammagasinsdumonde.be - Today, 4:08 PM

Belgique • En passant par nos communes • Oxfam-Magasins du monde • #CommerceEquitable | CHRONYX 4 CHANGE : un autre monde est possible ! | Scoop.it

 

• En octobre de cette année, les électeurs belges devront choisir leurs représentants au niveau communal. Pour Oxfam-Magasins du monde, le développement durable, social et solidaire doit avoir sa place dans le débat. C’est pourquoi nous nous associons à d’autres organisations (CNCD-11.11.11, achACT, Amnesty International, Inter- Environnement Wallonie…) pour faire entendre notre voix et défendre le commerce équitable comme alte rnative crédible à l’injustice commerciale.

--- par Laurent Blaise ---

• Contrairement aux idées reçues, les pouvoirs publics, en particulier les communes, ont un rôle important à jouer dans la promotion de filières commerciales alternatives. Les marchés publics représentent en effet pas moins de 14% du PIB en Europe. Sans compter que l’action des pouvoirs publics a une importante valeur d’exemple pour les citoyens. Oxfam-Magasins du monde a donc décidé de s’engager dans deux campagnes complémentaires à destination des communes : ‘Ça passe par ma commune’ et ‘Communes du commerce équitable’.

• Le site www.capasseparmacommune.be recense les avancées de chaque commune et permet les échanges de bonnes pratiques. Il propose également des outils aux groupes locaux afin qu’ils puissent interpeller les candidats aux élections.

http://www.oxfammagasinsdumonde.be/2012/06/declics-10-en-passant-par-nos-communes/

Scooped by CHRONYX.be

 

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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 15:39
Actualutte - admin 7 juin 2012 

Nous avons besoin de nouveaux slogans: que faire si la Grèce prend le même chemin que l’Argentine?
La Gauche étant sur le point de prendre le pouvoir en Grèce, il serait avisé de se rappeler comment Kirchner a éliminé les « piqueteros » et sauvé le capitalisme en Argentine.
 
« Une nuit magique viendra comme celle en Argentine et alors l’on verra qui prendra l’hélicoptere le premier! »
 
C’était l’un des slogans que le peuple chantait sur la place pendant le chaud été de 2011.– Une référence à la  fuite en hélicoptère du président Fernardo de la Rua de la Casa Rosada (le palais présidentiel) en décembre 2001, au milieu de sanglantes manifestations et d’une répression policière trés violente.
 
Considérant les conditions socio-politiques similaires actuelles entre la Grèce et l’Argentine de 2001-2002, le slogan ci-mentionné exprime le mécontentement populaire qui cible le statut politique et économique  du pays dont les « indignados » rêvent de se débarrasser.
 
Avec cet article, je voudrais faire une suggestion à la clé: « Nous allons trouver des slogans alternatifs! »  Parce que si l’on s’en tient à l « hélicoptère » seulement, j’ai peur que nous gagnions une bataille, au mieux, et ne perdions la guerre. Tout comme en Argentine.
 
Les piqueteros
 
Les premiers à se révolter en Argentine, déjà depuis les années 90, étaient connus sous le nom  de  »piqueteros ». Le mouvement des sans emploi (dont beaucoup étaient victimes des privatisations de Menem durant la décennie des années 90) avait adopté la tactique des blocages de routes (puis plus tard le blocage de boulevards, de ponts, de supermarchés mais aussi de bâtiments gouvernementaux) afin de mettre en lumière les problèmes sociaux, politiques et économiques du pays.
 
Néanmoins le mouvement « piquetero » n’a jamais réussi à mobiliser les masses ou à obtenir le soutien des classes moyennes argentines lorsqu’ils défiaient le statu-quo politique et économique du pays, ou du moins pas avant ce que l’on appelle communément le  »corralito » c’est-à-dire l’interdiction de retirer du liquide au delà de 250 pesos par semaine (soit 1000 par mois) que le gouvernement De la Rua et le ministre des Finances, Domingo Cavallo ont imposé.
 
C’est seulement après qu’ils n’aient plus eu accès à leurs comptes en banque que les classes moyennes (les femmes avec des caceroles et les retraités + toute la jeunesse argentine, ne pas limiter le corralito et ses conséquences a une expression monolithique) sont allés dans la rue. C’est précisément à ce moment que c’est devenu dangereux pour le système.
 
Il y a une scène chocante dans l’excellent documentaire de Giorgos Avgeropoulos et son équipe Exandas : parmi les protestations contre le « corralito » et parmi les cris faisant références au vols par le Parlement (cela vous rappele-t-il quelque chose chers compatriotes grecs ?) un vieil homme apparait, sûrement un retraité, il fait face à la caméra et pousse des cris. 
 
« Maintenant nous nous battons ? Maintenant qu’ils nous ont vidé les poches ? Bienvenue  »corralito », cela va au delà de toute conscience. Si c’est tout ce dont les gens ont besoin pour descendre dans les rues, bienvenue  »corralito »…les chèvres se sont rebellées. C’est la révolution dans la ferme des animaux. » C’était vrai. Et le système le savait.
 
« Que se vayan todos! » criaient les Argentins : « qu’ils s’en aillent tous ». « Να φύγουν όλοι!” criaient-ils sur les places grecques : « qu’ils s’en aillent tous ». Ils en avaient après des cibles similaires : les argentins ont protesté contre le FMI de la dette et les conditionnalités néoliberales de réforme que cela requérait mais aussi contre contre les  classes dirigeantes considérées comme corrompues. Les Grecs, quant à eux, protestent contre la Troika par rapport à la dette et les conditionnalités d’une réforme néoliberale inhérentes à cela mais aussi contre les classes dirigeantes caractérisées par la corruption, le népotisme et les relations clientélistes. Et il y a un dernier élément qu’ils ont en commun : les deux ont commencé à mettre en doute le paradigme économique dominant : le capitalisme. 
 
Et si en Grèce, les places commencent tout juste à apprendre à « respirer librement », à s’organiser, prendre des décisions et agir ensemble, en Argentine les choses sont devenues plus dangereuses pour le statu-quo politique et économique.
 
Les « piqueteros » ont commencé à se coordonner les uns avec les autres, ont commencé à occuper des lieux de travail et d’établir des coopératives de travailleurs en les administrant (regardez le documentaire de Naomi Klein et Avi Lewis : « The Take » pour une magnifique vue de ce système alternatif de « socialisme de la base »), tandis que dans le même temps ils ont commencé des expérimentations économiques basées sur le troc ou l’échange direct.
 
Les « piqueteros » ont commencé aussi à mettre en place des cuisines communales, venues des assemblées de quartier, et lancé des efforts coopératifs pour mettre en route des boulangeries, des  équipes de construction et des bibliothèques. Selon Benjamin Dangl, dans son livre « Dancing with Dynamite, ce processus a donné naissance à plus de 200 usines et entreprises  gérées par les travailleurs à travers le pays, avec plus de  15 000 personnes travaillant dans des coopératives de secteurs aussi divers que la production de voitures et les usines de ballons. Tout cela a eu lieu lors de la première année du gouvernement de transition d’Eduardo Duhalde.
 
Et alors arriva Kirchner
 
Lors de l’été 2002, Eduardo Duhalde avait démissionné laissant Nestor Kirchner comme favori. Des élections ont été annoncées, et les deux principaux concurrents étaient Carlos Menem, l’homme qui plus que n’importe qui d’autre représentait la crise argentine, et Nestor Kirchner, un outsider politique, ancien gouverneur de la province de Santa Cruz – la seule option pour la gauche argentine.
 
Menem a remporté le premier tour, mais, voyant qu’il serait pratiquement impossible à battre Kirchner dans le second, il a démissionné. Et oui, Nestor Kirchner a été élu Président de l’Argentine, avec le plus petit pourcentage jamais gagné par un gagnant à la présidentielle: à peine 22% des voix.
 
Après son élection, Kirchner a refusé de mettre en oeuvre les conditions du FMI, qui comprennaient de nouvelles réductions dans les dépenses sociales et un rôle rétrécit de l’Etat dans l’économie, pendant que dans le même temps il annonçait qu’il allait rembourser les créanciers privés du pays (ndt: donc le peuple non ?) de 30% par dollar que l’Etat leur devait, utilisant la peur qu’il n’y ai rien du tout à la place. Biensûr il remboursa entièrement le FMI, mais refusa de continuer à rececoir les prêts (et les commandes) de lui.
 
En outre, Kirchner mit en place des politiques qui ont relevé le salaire minimum, la protection des travailleurs et les droits syndicaux, et l’élargissement des programmes de sécurité sociale aux chômeurs et aux travailleurs du secteur informel. Il a augmenté les dépenses publiques de l’éducation et du logement, et a mis des limites sur les prix des anciennes entreprises d’État privatisées par Menem. En plus, le gouvernement de Kirchner a pris une position solide sur la poursuite des criminels impliqués dans la dictature de 1976 à 1983.
 
Et bien sûr, Kirchner a peu fait pour cacher ses intentions, qui étaient de sauver l’Etat argentin de l’implosion et de reconstruire le système capitaliste dans le pays, renversant les mesures extrêmes néolibérales que les gouvernements précédents avaient prises et les remplaçant par une orientation démocratique plus humaniste ou sociale.
 
Les mesures de Kirchner ont amenées la classe moyenne argentine à quitter les rues, à rentrer à la maison – à la normalité qu’ils demandaient. Dans le même temps, tandis que ce ne peut-être nié (et ne devrait pas être sous-estimée) ceci a aidé les citoyens des classes moyennes et inférieures à se remettre sur leurs pieds, il convient également de noter que les mesures de Kirchner ont clairement jouées un rôle décisif dans la la démobilisation du puissant mouvement social du pays.
 
Certains leaders piqueteros ont été cooptés et on leur a donné des postes dans le gouvernement, tandis que certaines organisations de la société civile ont reçu des subventions de l’Etat. Ceux qui ont insisté dans leur résistance ont été traités avec une répression policière, un isolement et l’exclusion de la sphère publique.
 
Le reste était une question de temps. Bientôt, les expériences radicales sur la démocratie directe et la vie au-delà du capitalisme ont perdu leur élan, laissant place au «capitalisme à visage humain» de Krichner (qui, peu importe comment vous le cacher, reste le capitalisme, bien que légèrement plus réglementé par l’Etat). « En d’autres termes, » Comme Benjamin Dangl le résume, « Kirchner n’a distribué que des miettes, alors que ce que beaucoup demandait c’était la révolution. »
 
Qu’est-ce aller de l’avant pour la Grèce, de la compassion ?
 
D’une certaine manière, les défis à relever par les « piqueteros » n’avaient rien de nouveau. Tout au long de l’histoire, les mouvements sociaux du monde entier ont été confrontés à un dilemme éternel et apparemment insoluble: comment amener un changement social durable? Alors que certains ont opté pour une voie révolutionnaire pour capter le pouvoir d’Etat, d’autres ont choisi la voie électorale pour obtenir le pouvoir d’Etat. D’autres encore ont choisi d’ignorer l’état ​​tout à fait et construire des institutions alternatives de démocratie directe et d’autogestion autonome à partir de la base.
 
Avant les élections grecques, et dans le contexte de l’excitation généralisée à travers l’Europe sur l’attente de la victoire électorale d’un «radical» parti de gauche, peut-être que nous devrions revenir en arrière et essayer de vous rappeler ce qui s’est passé dans d’autres parties du globe où un parti de gauche a répondu à l’éternel dilemme face aux mouvements sociaux par un choix décisif pour la «voie parlementaire» au pouvoir d’Etat.
 
Peut-être alors nous serons en mesure de répondre à la question posée par James Petras et Henry Veltmeyer: «Pourquoi systématiquement les mouvements sociaux perdent à la politique électorale institutionnels une fois que le centre-gauche prend le relais d’un régime? » Et peut-être alors, enfin, nous allons réaliser que nous avons besoin de trouver de nouveaux slogans pour éviter que les places grecs deviennent la proie du même sort que celui qui a frappé les « piqueteros » de l’Argentine.
 
PS: « … si nous parvenons à devenir puissant, par la construction d’un parti, en prenant les armes, ou en gagnant une élection, alors nous ne serons pas différents de tous les autres 
Re-PS: La marée rose atteint-elle les rivages de l’Europe?
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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 14:30
Actualutte - Albidochon 6 juin 2012

Privatisation de la formation des chômeurs : dérives et escroqueries
Pendant cette campagne, Sarkozy n’a pas manqué de porter aux nues sa politique financière orientée vers les demandeurs d’emplois, via la formation qui profitait d’un financement important. Il a pourtant poursuivi une politique qui a fait baisser les moyens affectés à la politique de l’emploi, dont le budget a subi la baisse la plus forte, alors que la courbe du chômage n’a cessé de grimper après 2008. Cependant, chaque année ce sont près de 30 Milliards d’€ qui sont dévolus à ce poste budgétaire, avec comme sources de financements, les entreprises, la fonction publique, l’Etat, les régions et les collectivités pour 80% du total.
 
Pôle Emploi : Mission complète pour l’emploi
 
C’est le rôle du Pôle Emploi (créé par le gouvernement en fin 2008, issu de la fusion entre l’ANPE et les Assedic), que de gérer les demandeurs d’emplois, licenciés divers, chômeurs de longue durée, et d’assurer aussi leur suivi, ainsi que diverses aides administratives et fonctionnelles. Dans le détail, Pôle Emploi gère l’inscription et la gestion des demandeurs d’emplois, l’information, l’orientation et l’accompagnement des personnes qui cherchent un emploi. Il leur propose formations et conseils. Il gère aussi le versement des allocations. Il doit en outre procéder à la prospection du marché du travail et trouver des offres d’emplois. Il doit assurer d’autre part l’aide et le conseil aux entreprises dans leurs recrutements. Il est aussi chargé de mettre en relation demandeurs et employeurs. Il doit enfin recueillir et traiter les données du marché du travail, et indemniser les demandeurs d’emplois. C’est dans le cadre des formations et conseils qu’il dispose donc de cette enveloppe de plus ou moins 30 milliards €.
 
D’un côté, le bilan de Pôle Emploi, en interne, a suscité de nombreuses grèves des employés face au dénuement des moyens dont ils avaient disposé tout au long de cette restructuration. En 2009, Sarkozy annonçait la création de 1840 postes pour renforcer le personnel de Pôle Emploi, mais en définitive, fin 2010, ce furent 1800 postes supprimés. Ce qui eut pour effet, selon Laurent Wauquiez, qu’en 2010 le nombre de dossiers suivis par agent était de 60 à 90, mais qui, selon Le Canard enchaîné (février 2010) qui mettaient à disposition de ses lecteurs des documents confidentiels, montraient que ces « conseillers personnels » devaient gérer parfois jusqu’à 300 dossiers. Cette charge, d’après une enquête du Parisien datant de 2012, aurait augmenté pour atteindre une moyenne de 200 dossiers par conseiller, avec des pics à 600 dossiers par agent dans certains pôles.
Comment, dans ces conditions, fournir un service de qualité aux « usagers », et de remplir correctement toutes les missions dévolues à Pôle Emploi, si la majeure partie du temps est passée à courir après le suivi d’un nombre de dossiers ingérable. C’est aussi pourquoi on a assisté à une politique de radiations quasi illégales, dues à des dysfonctionnements administratifs non imputables à la volonté des agents débordés. Comment trouver du temps pour aider les demandeurs d’emploi dans le choix de formations, d’écriture de CV, de stratégies de recherches, de contenus d’entretiens, de lettres de motivations, ou tout autre conseil bénéfique pour des personnes qui pour la moyenne restaient plus de 480 jours au chômage ces dernières années.
D’autant plus que face aux demandeurs, se trouvaient des agents auxquels on demandait « de la production » plus que du conseil, agents qui avaient vus lors de la refonte de leurs statuts par la CCN en 2009 (convention collective nationale), une baisse de qualité de leur statut et de leurs conditions de travail.
 
Vers la privatisation et les abus :
 
C’est pourquoi à partir de 2009, on a vu des PME privées prendre le relai de Pôle Emploi. Cela pose deux questions. Premièrement, comment peut-on imaginer que des fonds publics dévolus à un service public, puissent attérir dans les caisses d’entreprises privées, pour une espèce de sous-traitance non officialisée par l’avis des citoyens ? D’autre part, philosophiquement, comment accepter qu’un Service, à but non lucratif, de type solidarité, soit abandonné par une république pour le confier avec opacité de fonctionnement à des entreprises privées dont le but est de faire du profit ?
Car les entreprises privées qui ont pris le relais ont poussé comme le blé au printemps : Ingeus, USG Restart, Assofac, Claf, ID Formation…rien que sur le site de (http://www.bilandecompetences.fr/annuaire-des-prestataires), on compte 2419 centres disséminés en succursales sur tout le territoire.
En 2010, Pôle Emploi a versé à ces centres la somme de 440 millions €.
Ces entreprises assurent ce que devrait assurer Pôle Emploi. C’est à dire un suivi simple consistant à recevoir les demandeurs d’emploi, au même rythme, les aider à trouver stages, formations ou emplois, et accessoirement des aides spécifiques au CV et à l’entretien d’embauche. Une aide est aussi apportée pour effectuer un bilan de compétences, et une formation à l’ouverture d’une TPE ou PME. Entre 2009 et 2011, ces entreprises ont géré pas moins de 320 000 chômeurs. Ces entreprises ont vu leur chiffre d’affaire exploser, certaines étant entrées en bourse,
Mais le problème se situe ailleurs. L’opacité la plus totale de fonctionnement, d’utilisation des fonds, la qualité des formateurs, voire même l’existence de sessions de formations ou de bilans de compétences.
Le Canard enchaîné (9 mai 2012) parle ainsi de formateurs non habilités par Pôle Emploi qui exercent, en utilisant de fausses signatures appartenant à des formateurs agréés, leurs fonction au sein de Claf, par exemple. Ou de locaux non conformes qui abritent des « sessions » de formation. Autre technique, l’ »abandon de chômeurs » quand les prestations de Pôle Emploi versées pour ces demandeurs baissent au bout de six mois (passant de 1600€ à 25% de cette valeur) et que la mission devient moins rentable pour le prestataire. Chez d’aures, on demande aux chômeurs de signer des documents donnant droit au versement de fonds aux prestataires, sans aucune prestation en retour. Chez d’autres encore, on maquille l’environnement de travail lors d’un contrôle annoncé de Pôle emploi (surnommé « kit » : fiches métiers en direction des usagers, brochures, bouilloire et micro-onde..), qu’on fait voyager entre différents centres après la visite de contrôle.
 
Le fils d’Edouard Balladur s’emmêle les fonds :
 
Une filiale de Lazard Frères, dirigée par Jérôme Balladur, a gagné 370 000 € grâce à ces fonds de formation, d’une manière tout au moins opaque. En 2011, La brigade de répression de la délinquance malicieuse a découvert une technique originale mise au point pour aspirer l’argent de la formation. FCA (Formation Conseil Audit), devait assurer des cours de formation aux cadres de direction de leur groupe, qui signaient donc des fiches de présence à ces formations. Ensuite, FCA se faisait payer ces formations par le Fond d’assurance formation de l’industrie hôtelière. Mais, lors de ces formations, les plannings de ces cadres les situaient au travail, mais non en formation…FCA ne dispensait aucun cours, mais touchait juste les fonds dévolus à la formation, et assurait ainsi la gestion des ressources humaines de l’entreprise du sieur Jérôme Balladur…
 
Epilogue :
 
On voit ainsi que, abandonnant un Service fondamental pour une République solidaire, c’est à dire trouver de l’emploi pour les citoyens, les former, les informer, les aider à s’adapter et à s’améliorer face à la jungle du monde du travail, un gouvernement a mis en place un fonctionnement qui privatise cette mission. Pis, sans même poser les garde-fous nécessaires à un fonctionnement transparent, optimisé, de ce service au secteur privé, il a permis par son inconséquence (ou son intérêt ?), que les prestataires privés puissent aisément contourner le cadre de fonctionnement afin de pervertir un contrat social de solidarité en machine à profit au détriment du service demandé. Bien sûr, il existe certainement des prestataires sérieux et efficaces. Mais ce service d’Etat n’aurait jamais dû quitter le secteur public, dont la mission est de servir les intérêts du citoyen. le Service public ne peut être confronté à la rentabilité, le Service public ne cherche pas le profit, il a une mission de solidarité, dont l’investissement financier issu de l’Etat, du travail, doit servir les demandeurs d’emploi avant les intérêts particuliers. C’est une dérive fondamentale d’un système qui laisse apparaître le vrai visage de l’ultra-libéralisme dans tout ce qu’il a de foncièrement inhumain, tourné uniquement vers l’argent, le pouvoir, au détriment de l’humain.
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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 14:17
| Par Jade Lindgaard

 

A l’approche du sommet de Rio +20 sur l’économie verte, et alors que la crise économique européenne devient structurelle, de plus en plus de voix s’élèvent pour réclamer la suppression des aides d’Etat aux énergies fossiles et aux atteintes à la biodiversité.

L’idée figure dans le projet de déclaration finale de la conférence onusienne à la fin de ce mois, après avoir été lancée par le G20 en 2009, reprise lors du sommet de Nagoya sur la biodiversité fin 2010 et défendue par un rapport de l’OCDE l’année dernière. Les eurodéputés verts viennent de présenter un document de synthèse sur le sujet (à lire en cliquant ici), qui estime qu’environ 750 milliards de dollars passent chaque année en dépenses publiques encourageant la consommation et la production d’énergies fossiles dans l’OCDE. Fin juin, une coordination d’associations (Fondation Nicolas-Hulot, WWF, Greenpeace, Oxfam, Amis de la Terre, Réseau action climat…) doit lancer une campagne pour l’abolition des subventions à la pollution. Parmi leurs cibles : l’exonération de taxe intérieure sur l’énergie pour l’aviation civile, le taux réduit pour le fioul utilisé comme carburant, le remboursement partiel de la taxe intérieure sur l’énergie aux transporteurs routiers, la défiscalisation partielle des agrocarburants, la TVA à taux réduit sur les engrais.

 

Subventions à la production et consommation d'énergies fossiles en 2010 (OCDE) 
Subventions à la production et consommation d'énergies fossiles en 2010 (OCDE)

 

En France, un rapport du centre d’analyse stratégique (CAS) a étudié en détail les aides publiques dommageables à la biodiversité, et la ministre de l’écologie, Nicole Bricq, est une bonne connaisseuse du sujet, qu’elle abordait l’année dernière dans son rapport parlementaire sur les prélèvements obligatoires alors qu’elle était encore sénatrice. Elle y pointait notamment que les transports routier et aérien de marchandises sont à la fois les plus polluants et les plus détaxés (dans l’attente de l’application de l’éco-redevance poids lourds) et que le transport en commun de voyageurs, alors qu’il est deux à trois fois moins polluant au kilomètre parcouru que les véhicules des particuliers, bénéficie d’un taux d’imposition à peine plus favorable que le gazole des voitures particulières.

Selon la direction générale des douanes et des droits indirects, les dépenses fiscales liées à la consommation d'énergies fossiles regroupent vingt-six dispositifs (dont vingt-trois dépenses fiscales et trois modalités de calcul de l'impôt), pour une somme totale de 5,8 milliards d'euros. Les pertes de recettes apparaissent concentrées sur cinq mesures principales, signalait Nicole Bricq dans son propre rapport, l'exonération de taxe intérieure de consommation (TIC) pour les carburants utilisés dans l'aviation commerciale (3,5 milliards d'euros) représentant l’enveloppe la plus importante.

De son côté, le Commissariat général au développement durable, en avril 2011, identifiait douze autres mécanismes favorisant la consommation d'énergie ou de matières premières, la pollution de l'eau et des sols ou la destruction de la biodiversité forestière ou marine. Ils représentent une dépense fiscale totale cumulée de 130 millions d’euros en 2010.

La biodiversité, PIB des pauvres »

Mais une dépense publique nocive pour la nature l’est-elle à tout coup pour le reste de la société ? Pas forcément. Surtout que « beaucoup de subventions dommageables à l’environnement sont favorables aux catégories sociales les plus modestes, par exemple sur l’énergie », pointe Guillaume Sainteny, co-auteur du rapport du CAS sur les aides publiques dommageables à la biodiversité, qui vient de publier un plaidoyer pour l’écofiscalité. Selon lui, « le réflexe “primauté du social” transforme parfois l’écofiscalité en épouvantail pour ces raisons, mais il est possible de neutraliser ces effets sociaux ».

Historiquement, les pays en développement ont dénoncé l’existence de subventions néfastes pour critiquer les effets délétères sur leurs économies des subventions agricoles américaines et européennes, pointe Romain Pirard, spécialiste de la déforestation. Mais avec le développement des recherches et des demandes sur la fiscalité environnementale, c’est une nouvelle catégorie de critique des subventions qui apparaît, « une approche positive », analyse le chercheur, qui se distingue du discours néolibéral répandu dans le monde des organisations internationales.

 

Subventions françaises aux énergies fossiles en 2010, en M€ (OCDE) 
Subventions françaises aux énergies fossiles en 2010, en M€ (OCDE)

 

Pour aussi mobilisateur qu’il puisse paraître, et même séduisant en ces temps de pénurie de fonds publics, l’appel à réviser les subventions dommageables à l’environnement soulève un océan de problèmes d’ordre technique et politique. L’Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), un think-tank de Sciences-Po, vient d’y consacrer une journée de travail intitulée, non sans provocation, « Politiques contre nature ? ».

Première difficulté : ces subventions dommageables sont aussi nombreuses que diverses et échappent donc à toute définition simple. On y trouve des subventions budgétaires, des exemptions fiscales, des allègements de taxe, des impôts locaux… Une refonte de ce système s’annonce donc particulièrement complexe. Surtout qu’il faut à la fois adopter une vision fiscale globale (au risque sinon de démanteler des aides nocives à la biodiversité mais bonnes pour lutter contre le changement climatique, comme les aides aux énergies renouvelables par exemple) et procéder par petites touches. « Ce genre de réformes ne peut être que très graduelle, analyse Guillaume Sainteny, il faut commencer par celles qui posent le moins de problèmes. »

Pour lui, il faudrait d’abord raboter les subventions dommageables versées au titre de l’aide publique au développement, puis celles concernant la mer et enfin les Dom-Tom, à la fois havre de biodiversité et plus gros récepteur de subventions par habitant de tout le pays. Une hiérarchie des priorités tout à fait critiquable si l’on prend en compte, cette fois, le niveau de vie des populations concernées. « Mais la biodiversité est le PIB des pauvres, à travers l’autoconsommation », insiste Sainteny.

Enfin, la finalité de cette réflexion fiscale est une question sensible : s'agit-il de verdissement des modes de production et de consommation ou de strictes mesures d’économie ? « L’argent récolté grâce à ces nouvelles mesures fiscales écologiques pourra notamment servir à financer la transition écologique », avance l’appel des ONG françaises à stopper les subventions à la pollution. Mais si les contraintes budgétaires sont trop fortes, la logique malthusienne l’emportera et la suppression des subventions néfastes n’aidera pas à gonfler leurs corollaires écologiques.

 

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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 14:01
Marianne - Jeudi 7 Juin 2012 à 12:00

 

Greek Crisis
Historien et ethnologue, ancien correspondant en France pour la revue grecque Nemecis, Panagiotis... En savoir plus sur cet auteur

 

La situation ne cesse d'empirer en Grèce, où les habitants sont confrontés à une pénurie de médicaments. Panagiotis Grigoriou, notre blogueur associé, décrit leur détresse tout en dénonçant l'aveuglement de «ces docteurs Folamour de l'hyper-capitalisme» dont Pierre Moscovici fait partie à ses yeux.

 

(ALOM-GOMIS SEBASTIEN/SIPA)
(ALOM-GOMIS SEBASTIEN/SIPA)
En nous réveillant ce matin, nous avons appris que nous sommes tous Lettons. Nos commentateurs radiophoniques ont ainsi découvert les dernières déclarations de Christine Lagarde, lors d'une interview accordée au journal suédois Svenska Dagbladet. Pour résumer, elle a affirmé que nous devrions nous inspirer de l'exemple des politiciens lettons qui se sont pliés au programme du FMI. Contrairement à la Grèce, les réformes ont été largement acceptées.

«On nous raconte que nos politiciens sont bien sages car ils acceptent toutes les décisions des Européens, c'est à dire des Allemands, sans même protester. Cela fait vingt-trois ans que nous attendons une amélioration. Nos salaires mensuels s'élèvent à 150 euros ou, au mieux, à 300 euros. C'est une honte ! Nous mourons à petit feu aussi, et voilà que vos politiciens et les Allemands vous ordonnent d'accepter les salaires bulgares, non, et encore non, nous n'en voulons plus chez nous non plus, ils veulent écraser nos peuples, c'est évident. Chez vous, il y a certains riches mais ils se disent en difficultés, mon salaire de femme de ménage a été diminué, sauf que la dame pour qui je travaille vient d'acheter un nouveau chien à 350 euros, et ce n'est pas terminé, il faut encore payer pour qu'elle le fasse vacciner. Je retourne chez moi en Bulgarie me changer les idées en juillet, et qui sait, j'y resterais peut-être... Bien, voilà c'est pour ce médicament, vous l'avez encore ?»

La scène s'est déroulée à la pharmacie de ma cousine Voula ce matin. Elle a pu satisfaire sa cliente et voisine Dora, venue travailler en Grèce depuis sa Bulgarie voisine. Un retraité a aussi acheté les trois dernières boites d'un autre médicament, visiblement soulagé : «J'ai fait quatre pharmacies pour le trouver depuis tôt ce matin. Non seulement il faut supporter le coût en entier, mais ce qui est nouveau, c'est que les médicaments deviennent introuvables. L'effondrement.»

Voula m'a montré la liste imprimée des commandes du jour. Le système informatisé des commandes demeure opérationnel, mais à quoi bon ? Sur 53 commandes ce mercredi 6 juin, il y a 38 qui ne seront pas honorées. «Manque de quantité», voilà. Le système de santé est sur le point de s'effondrer. Déjà, pour les malades souffrant d'un cancer ou de diabète, non seulement le coût de se soigner devient hors portée, mais surtout, les médicaments ne sont plus disponibles. «Il faut choisir entre l'euro ou le cancer, voilà le nouveau chantage des Troïkans et des Allemands. Aucun gouvernement réellement responsable ne peut parler de croissance dans un pays-mouroir, où les vies humaines sont sacrifiées pour sauver les banques. C'est impossible si on veut rester dans la condition humaine. Si c'est pour que les peuples meurent, eh bien... qu'elle aille se faire f*** l'Union européenne...» (émission de Trangas, zone matinale sur Real Fm ce 6 juin).

Détresse

Mais il n'est plus question de condition humaine en Grèce, en Bulgarie ou en Lettonie. Même cri de détresse aujourd'hui depuis l'île de Leros et de son hôpital, général d'abord et psychiatrique surtout : «C'était grâce à l'association des Médecins du monde que certaines fournitures ne faisaient pas encore défaut... Mais désormais, tout manque, y compris la nourriture.» Joint par téléphone par les journalistes de Real Fm (journal de 14h), le maire de Leros évoque l'état d'urgence : «Nous devons faire face à une crise humanitaire, au secours.»

Pavlos, un ami dont les informateurs directs connaissent de l'intérieur l'administration et les structures de la sécurité sociale, ne m'a pas dit autre chose au téléphone ce matin : «Le système de santé est en train d'exploser, d'ici un mois viendra le tour des retraites, c'est la fin. Mes amis sont des cadres Syriza qui, de l'intérieur, tentent un audit réaliste de la situation, pour enfin agir vite dès le 18 juin, au cas où. Mais comment agir sur une bombe en train d'exploser ? Ils sont catastrophés. Une par une, les commandes de l'avion se mettent en position «arrêt». C'est la chute, après deux ans de mémorandum tout part en vrille, terminé... La seule note positive, c'est que nous sentons la montée de Syriza comme une lame de fond, à Athènes évidemment, pas ailleurs je crois. »

Je peux le confirmer pour ce qui est des dernières mentalités athéniennes. Il semblerait que nous n'avons plus peur. Reste à le confirmer (et hors surprise venue des ennemis). Sous cet angle, la recette administrée à la Grèce a échoué. Le peuple-cobaye, contre toute attente, se rebiffe contre ces docteurs Folamour de l'hyper-capitalisme et contre leurs amis, porteurs habituellement du fait politique, dont Pierre Moscovici par exemple, car ses dernières déclarations en faveur du remède («la Grèce doit tenir ses engagements») sont encore commentées chez nous : «Nous avons compris, Monsieur Moscovici fait partie des ministres, apparentés au FMI, alors passons» (zone matinale Real Fm 06/06).

Mais passons, car l'élite mondiale fait semblant de ne pas comprendre combien nos enfants souffrant de leucémie, par exemple, ne trouvent plus de traitement du tout, et qu'il y a pénurie totale de ces médicaments anti-émétiques, administrés à nos malades du cancer sous chimiothérapie. Au même moment, huit médicaments indispensables aux traitements des métastases manquent cruellement. Bienvenue au pays du mémorandum ! Dernière métastase en date d'un système de traités cancérigènes de l'UE. Et la maladie totalitaire, c'est la financiarisation de toute forme de la vie et de la mort.

«On attend la fin»

Ma cousine Voula a maigri, elle se réserve des calmants pour dormir mais elle s'estime chanceuse que son mari Vassilis a trouvé un travail par l'intermédiaire d'un membre de sa famille. Il est gardien de soirée et de nuit dans un entrepôt de la société des autoroutes, il travaille douze heures par jour (y compris les jour fériés) pour 1300 euros en salaire net. «Mais on ne peut rien dire, ni protester, c'est comme chez nous», a remarqué la cliente bulgare avec amertume. «Non, rien, mon Vassilis travaille depuis le 1er janvier et c'est seulement maintenant que nous avons eu trois jours de repos ensemble pour aller faire du camping sur la plage de Fokianos, dans le Péloponnèse. Il a droit à dix jours de congés cet été selon son contrat, mais on lui a signifié qu'il doit se contenter de quatre jours au mieux. Nous ne pouvons plus rien faire à part voter ou prendre les armes, il n' y a ni syndicat ni lutte sociale comme on s'imaginait jadis, mais nous n'avons plus peur de la faillite totale, qu'elle vienne bord***», répondit ma cousine Voula.

Et elle viendra. Désormais, les banques seront chargées d'effectuer le travail du contrôle fiscal. En effet, l'impôt se collecte de plus en plus mal. Les entreprises ne versent plus grand chose, ni TVA, car on attend la fin. Les multinationales installées chez nous expatrient leurs recettes du jour chaque soir et les banques ne financent plus rien. Tout semble bien préparé pour que Syriza, ou n'importe qui, gouverne le 18 juin sans gouverner. Reste à prouver que le chaos profitera essentiellement aux banques et au capitalisme allemand. Le taureau espagnol est à terre, «un si grand pays, beau, organisé et admirable, je l'avais visité il y a six ans», c'était la dernière remarque de Voula, avant de servir une cliente de sa pharmacie.

Dans une interview accordée au journal Kathimerini, Luciano Canfora, philologue classique, historien et grand spécialiste italien de l'Antiquité, nous invite à faire face et à résister à la dictature allemande. Certains jeunes citoyens allemands, mal informés et qui ne connaissent pas le professeur italien, ont refusé de régler la note dans un bar en Crète expliquant leur geste par «le financement de la Grèce par l'Allemagne». Ils ont quitté le bar tabassés, c'est triste mais significatif, surtout qu'il ne s'agit plus d'un fait divers, mais d'un fait politique.

Entre temps, on installe des photovoltaïques et des éoliennes sur l'île inhabitée de Saint-Georges, entre le Cap Sounion et Hydra. C'est en faisant escale de retour de Cythnos, lundi, que j'ai constaté la transformation. Jusque là, j'y rencontrais des dauphins, des chèvres à l'état sauvage et des oiseux marins. Décidément, notre pays se transforme...

 

Grèce : le système de santé est en train d'exploser

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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 13:51

 

Bug 06/06/2012 à 18h59

Martin Untersinger | Journaliste Rue89 


 

Un drapeau du Parti pirate (Flickr/CC/Tornad3)

 

C’est une drôle de mésaventure que vit Véronique Bover Sayous, la candidate du Parti pirate dans la seconde circonscription de Paris (celle de François Fillon).

Samedi 2 mai, elle est avertie par une électrice de sa circonscription que sa profession de foi ne figure pas dans la liasse envoyée aux électeurs.

La préfecture prétend ne pas avoir reçu les documents. Après « enquête », le parti affirme que les documents ont été fournis à temps et publie deux documents (bon de l’imprimeur et récépissé du prestataire de la préfecture) qui confirment ses dires.

Elle affirme également que ce n’est pas le premier problème du Parti avec la préfecture :


Véronique Bover Sayous (Parti pirate)

« Précédemment, les services de la préfecture avaient aussi égaré 40 000 de nos 50 000 bulletins de vote, avant de les retrouver, ainsi que les 65 000 circulaires d’un autre candidat pirate. »

Jointe par Rue89, Véronique Bover Sayous dénonce « l’inégalité du traitement des candidats » et explique avoir formé un recours devant le Conseil d’Etat.

Elle réclame la redistribution – et donc la réimpression, aux frais de la préfecture – des professions de foi aux électeurs d’ici le premier tour, et, compte tenu de ce délai très court, le report de l’élection. La réponse du Conseil d’Etat est attendue jeudi ou vendredi. Elle n’a formulé « aucune demande financière ».

Après le scrutin, si elle est déboutée, elle se tournera vers la juridiction administrative pour faire annuler l’élection.

Une annulation peu probable

Il y a cependant peu de chances qu’elle y parvienne. Arnaud Pélissier, avocat intervenant en droit électoral, explique que deux choses vont être successivement examinées par la justice :

  • si les délais (de fourniture de la propagande à la préfecture notamment) ont bel et bien été respectés par la candidate ;
  • si tel est le cas, la justice évaluera si le manquement de l’administration est susceptible d’avoir joué un rôle important dans le résultat du scrutin.

Arnaud Pélissier :

« La méthode du juge sera de retrancher le nombre de voix sur lequel la faute a influé de la différence de voix finale.

Le juge va probablement prendre en compte le fait que les moyens de communication ont évolué, qu’il y a les tracts, les affiches, et qu’on n’est pas dans une désinformation totale. »

Il est par ailleurs peu probable que le Parti pirate atteigne un score de nature à altérer les résultats du scrutin : ses quatre candidats ont obtenu un peu plus de 1% des voix dans les circonscriptions des Français de l’étranger, dont le scrutin s’est tenu entre le 23 mai et le 3 juin.

C’est aussi le chiffre qu’il vise au niveau national afin d’accéder aux financements publics.

Un cas très rare

Ce type de cas est « très rare », explique Arnaud Pélissier. On ne trouve que peu de traces de non-distribution de professions de foi dans la jurisprudence du Conseil d’Etat :

  • un arrêt de 2002 a refusé d’annuler une élection municipale : la faute a été rejetée sur le plaignant ;
  • un arrêt de 1987 a refusé d’annuler les élections au conseil régional de Picardie au motif que le nombre de personnes concernées n’était pas de nature à altérer le résultat final du scrutin ;
  • seul un arrêt de 1983 a conduit à l’annulation d’un scrutin (cantonal) : le juge a estimé que le nombre de personnes concernées était suffisant pour modifier le résultat.
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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 13:43
lepoint.fr - Publié le 07/06/2012 à 07:42

La contestation en marge du conflit étudiant sur les frais de scolarité au Québec a repris mercredi soir dans les rues de Montréal avant la présentation dimanche du Grand Prix de F1 du Canada que des protestataires ont promis de perturber.

Plusieurs centaines de manifestants ont bloqué en soirée un carrefour animé d'un quartier branché de Montréal pour protester contre l'arrestation la veille du seul député de gauche à l'Assemblée nationale du Québec, Amir Khadir, du parti Québec solidaire.

Après quelques jours d'une relative accalmie dans les protestations contre la loi spéciale limitant le droit de manifester au Québec, des centaines de manifestants ont campé pendant deux heures à l'angle des rues Saint-Denis et Mont-Royal dans le quartier du Plateau, coupant complètement la circulation.

La foule hétérogène, qui tapait des casseroles, protestait contre l'arrestation mardi soir à Québec de M. Khadir, député de la circonscription électorale de Mercier, qui recoupe justement ce quartier.

M. Khadir avait été relâché quelques heures plus tard avec 64 autres manifestants après avoir été interpellé, menotté et mis à l'amende mardi soir à Québec pour avoir participé à une manifestation déclarée illégale en vertu du code municipal sur la circulation routière, et non pas de la loi spéciale de la province.

Au milieu de la foule mercredi soir, une dizaine de jeunes étaient assis par terre, dont deux jouaient aux échecs, tout en fumant un joint de cannabis, a constaté un journaliste de l'AFP, pendant que les manifestants autour scandaient: "La loi spéciale, on s'en câlisse!"

A deux reprises, quelques milliers de manifestants, qui participaient à la 44e manifestation nocturne consécutive à Montréal en soutien aux étudiants, sont venus se mêler à ceux qui prenaient part au "sit-in".

La foule qui bloquait le carrefour s'est finalement dispersée dans le calme après un avertissement de la police, qui n'a procédé qu'à une seule arrestation pour "méfait sur un véhicule", a indiqué cette dernière sur son compte Twitter.

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7 juin 2012 4 07 /06 /juin /2012 13:37

 

lapresse.ca

Publié le 07 juin 2012 à 05h00 | Mis à jour à 09h19

Sur la page Facebook de la manifestation nationale... (Image tirée de Facebook)

 

Sur la page Facebook de la manifestation nationale du 22 juin à Québec, plus de 4000 personnes ont déjà indiqué qu'elles seront présentes.

Image tirée de Facebook

 

Marc Allard

Marc Allard
Le Soleil

(Québec) Une grande manifestation nationale à laquelle la CLASSE s'associe aura lieu le 22 juin, à Québec, la veille de la fête de la Saint-Jean sur les plaines d'Abraham, a appris Le Soleil.

Depuis le mois de mars, des manifestations nationales ont eu lieu chaque 22 du mois à Montréal. Mais cette fois, des étudiants ont organisé un rassemblement parallèle et ils ont reçu mercredi la confirmation que la Coalition large de l'Association pour une solidarité syndicale étudiante (CLASSE) les appuyait.

«On va mettre toute notre machine 2.0 au service de leur événement», a indiqué mercredi au Soleil le nouvel attaché de presse de la CLASSE, Ludvic Moquin-Beaudry. «J'espère qu'il va y avoir une grande participation, enchaîne la porte-parole Jeanne Reynolds. On veut que ça se régionalise, que ça sorte de Montréal.»

Joint par Le Soleil, un des organisateurs de la manifestation dans la capitale, qui a préféré taire son nom par crainte de représailles liées à la loi 78, espère que le rassemblement bénéficiera de l'engouement général pour la Saint-Jean à Québec.

«Il y a beaucoup de gens de partout dans la province qui viennent à Québec le 23, et là, on leur dit : vous avez une raison de venir une journée à l'avance», dit-il.

Pour l'instant, la manifestation nationale ne devrait pas se répéter le lendemain pour la Saint-Jean. Et les organisateurs de la manifestation du 22 n'ont pas prévu défier les mesures que le maire de Québec, Régis Labeaume, a instaurées l'an dernier pour interdire l'alcool dans un vaste périmètre sur la colline parlementaire. «On ne va pas là pour faire chier Labeaume», dit l'organisateur.

Toutefois, après trois mois de conflit étudiant, l'adoption de la loi 78 et des milliers d'arrestations au Québec, la Saint-Jean sur les plaines d'Abraham, le 23 juin, «va avoir une valeur beaucoup plus symbolique, ça va être une Saint-Jean beaucoup plus chargée», dit-il.

En attendant, les organisateurs de la manifestation nationale du 22 juin à Québec tentent de faire le plein de marcheurs. Sur la page Facebook de la manif, créée par un groupe nommé les Théoriciens, plus de 4000 personnes indiquent qu'elles seront présentes.

 

Raisons pour manifester

Sur cette page, mercredi, un étudiant de l'Université Laval du nom (ou pseudo) de Vincey Gagné énumérait les raisons pour aller manifester à Québec. La capitale, estimait-il, a «besoin d'être mobilisé[e] et conscientisé[e] davantage»; en l'absence de métro, elle «est facilement paralysée comparativement à Montréal»; «beaucoup de régions avoisinantes pourront se déplacer plus facilement»; et elle bénéficie du «symbolisme politique» de l'Assemblée nationale.

L'étudiant soulignait aussi que plusieurs personnes voulaient camper devant l'Assemblée nationale la fin de semaine de la Saint-Jean. Et, comme dernière raison, il ajoutait : «Labeaume ne veut pas nous voir.»

Même si la CLASSE organise un rassemblement le même jour dans la métropole, des étudiants d'un peu partout dans la province semblent avoir l'intention d'aller manifester à Québec.

Le transport commence déjà à s'organiser. Mercredi, par exemple, l'association des étudiants du Cégep de Saint-Jérôme affichait ses coordonnées pour organiser un voyage en autobus à partir de cette ville des Laurentides. Des étudiants ont aussi créé une page pour ceux qui cherchent du covoiturage ou un toit pour la fin de semaine.

La manifestation devrait débuter à 14h devant l'Assemblée nationale et se terminer vers 19h. Mais, selon M. Gagné, «plusieurs personnes resteront sur place pour la manif et la Saint-Jean le lendemain... Alors tout peut arriver».

 

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